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📉 En cause ? Une cession de titres à un prix nettement inférieur à leur valeur vénale

➡️ bingo fiscal : redressement, distribution de revenus (art. 109 CGI), RCM, cotisations + pénalités. Le grand chelem.

Sauf que… les contribuables avaient un 𝗲𝗻𝗴𝗮𝗴𝗲𝗺𝗲𝗻𝘁 𝗱𝗲 𝗰𝗲𝘀𝘀𝗶𝗼𝗻 𝗮𝗻𝘁𝗲́𝗿𝗶𝗲𝘂𝗿, solidement documenté, pris dans le cadre d’une stratégie d’enseigne (Intermarché), avec minorité de blocage, interdiction de distribuer des dividendes, portage capitalistique, et tout ce qu’on aime dans les montages à l’ancienne… mais légitimes.

🧠 Le CE nous rappelle donc utilement que :

👉 Le caractère normal ou anormal de l’acte doit s’apprécier à la date de l’engagement et non celle de la cession.
👉 Si cet engagement trouve sa cause dans l’intérêt de l’entreprise, l’administration doit revoir ses ambitions redresseuses.

🔨 Résultat ? Requalification dégagée. Rehaussement annulé. Et même un petit 3 000€ pour frais de procédure (article L. 761-1 CJA, la cerise 🍒).

📌 𝗖𝗼𝗻𝗰𝗹𝘂𝘀𝗶𝗼𝗻 :
Oui, il existe des prix bas qui ne cachent pas des distributions.
Oui, on peut céder à la valeur nominale sans passer pour un mécène.
Et non, tout n’est pas toujours un acte anormal de gestion – parfois, c’est juste du droit bien rédigé.

L’article 🔎 𝗖𝗲𝘀𝘀𝗶𝗼𝗻 𝗮̀ 𝗽𝗿𝗶𝘅 𝗺𝗶𝗻𝗼𝗿𝗲́ – 𝗔𝗰𝘁𝗲 𝗮𝗻𝗼𝗿𝗺𝗮𝗹 𝗱𝗲 𝗴𝗲𝘀𝘁𝗶𝗼𝗻 ? Non. Juste un engagement contractuel parfaitement anticipé. est apparu en premier sur Maître Ohayon Nicole.

👨‍⚖️ Le 𝗷𝘂𝗴𝗲 𝗮𝘂𝘅 𝗮𝗳𝗳𝗮𝗶𝗿𝗲𝘀 𝗳𝗮𝗺𝗶𝗹𝗶𝗮𝗹𝗲𝘀 (𝗝𝗔𝗙) statue en matière d’autorité parentale dans un cadre civil « classique ». Lorsqu’il décide que le droit de visite s’exercera dans un espace de rencontre, il est obligé de fixer :

• la durée de la mesure,
• la périodicité des visites,
• et la durée des rencontres (art. 1180-5 du CPC).

Il 𝗻𝗲 𝗽𝗲𝘂𝘁 𝗱𝗲́𝗹𝗲́𝗴𝘂𝗲𝗿 cette fixation ni aux parties, ni aux responsables du lieu d’accueil.

👩‍⚖️ Le 𝗷𝘂𝗴𝗲 𝗱𝗲𝘀 𝗲𝗻𝗳𝗮𝗻𝘁𝘀 (𝗝𝗘), lui, intervient dans un contexte de protection de l’enfance : assistance éducative, placements, etc. Son cadre juridique est tout autre. Lorsqu’un droit de visite est accordé dans le cadre d’un placement, il agit en application des articles 375-7 du Code civil et 1199-3 du CPC.

➡️ Il doit fixer la fréquence des visites, mais il peut laisser la définition concrète de leurs modalités à une codétermination entre les parents et le service gardien, sous son contrôle.

🧠 Dans l’affaire, un père contestait l’absence de précision sur la durée du droit de visite ordonné par le JE. Il invoquait l’article 1180-5. Erreur de fondement : cet article n’est pas applicable en matière d’assistance éducative.

📚 𝗠𝗼𝗿𝗮𝗹𝗶𝘁𝗲́ : on ne transpose pas un régime juridique d’un juge à l’autre. Le droit de visite médiatisé existe dans les deux cas, mais le régime procédural change radicalement selon que l’on est devant le JAF ou le JE.

⚖️ La Cour de cassation rejette logiquement le pourvoi et réaffirme cette répartition des compétences et des règles.

🎯 𝗔̀ 𝗿𝗲𝘁𝗲𝗻𝗶𝗿 :

• Devant le JAF : obligation de fixer toutes les modalités → aucun pouvoir de délégation.
• Devant le JE : possibilité encadrée de renvoi aux parties → mais sous contrôle judiciaire strict.

L’article 🔍 𝗗𝗿𝗼𝗶𝘁 𝗱𝗲 𝘃𝗶𝘀𝗶𝘁𝗲 𝗺𝗲́𝗱𝗶𝗮𝘁𝗶𝘀𝗲́ : 𝗻𝗲 𝗰𝗼𝗻𝗳𝗼𝗻𝗱𝗲𝘇 𝗽𝗮𝘀 𝗹𝗲 𝗝𝗔𝗙 𝗲𝘁 𝗹𝗲 𝗝𝗘. 𝗠𝗲̂𝗺𝗲 𝗼𝗯𝗷𝗲𝗰𝘁𝗶𝗳, 𝗰𝗮𝗱𝗿𝗲 𝗷𝘂𝗿𝗶𝗱𝗶𝗾𝘂𝗲 𝗱𝗶𝗳𝗳𝗲́𝗿𝗲𝗻𝘁. est apparu en premier sur Maître Ohayon Nicole.

Imaginez un consommateur qui conteste des clauses (taux de change, remboursement en francs suisses, commissions…) dans un prêt immobilier.
La cour d’appel lui répond : « Trop tard, ça a déjà été jugé (pour prescription) »

Mais… surprise ! 🧑‍⚖️ La Cour de cassation intervient, rappelant que 𝗹𝗲 𝗷𝘂𝗴𝗲 𝗱𝗼𝗶𝘁 𝗲𝘅𝗮𝗺𝗶𝗻𝗲𝗿
𝗱’𝗼𝗳𝗳𝗶𝗰𝗲 𝗹𝗲 𝗰𝗮𝗿𝗮𝗰𝘁𝗲̀𝗿𝗲 𝗮𝗯𝘂𝘀𝗶𝗳 𝗱𝗲𝘀 𝗰𝗹𝗮𝘂𝘀𝗲𝘀 𝗰𝗼𝗻𝘁𝗿𝗮𝗰𝘁𝘂𝗲𝗹𝗹𝗲𝘀, 𝗺𝗲̂𝗺𝗲 𝘀𝗶 𝘂𝗻𝗲 𝗱𝗲́𝗰𝗶𝘀𝗶𝗼𝗻 𝗽𝗿𝗲́𝗰𝗲́𝗱𝗲𝗻𝘁𝗲 𝗮 𝗲́𝗰𝗮𝗿𝘁𝗲́ 𝗹𝗲 𝗱𝗲́𝗯𝗮𝘁 𝗽𝗼𝘂𝗿 𝗽𝗿𝗲𝘀𝗰𝗿𝗶𝗽𝘁𝗶𝗼𝗻.

➡️ 𝗖𝗲 𝗾𝘂𝗲 𝗱𝗶𝘁 𝗹𝗮 𝗖𝗼𝘂𝗿 : L’article L. 212-1 du Code de la consommation (ex L. 132-1) et la directive 93/13/CEE sont formels : aucune autorité de la chose jugée ne peut faire obstacle à ce contrôle, tant qu’aucune
juridiction ne s’y est sérieusement attelée. 🔍

𝗠𝗼𝗿𝗮𝗹𝗶𝘁𝗲́ ?
⚖️ Le juge ne peut pas dire « circulez, y’a déjà eu un jugement » s’il n’a jamais regardé dans le rétro
de la clause.
Même en présence d’une décision irrévocable, si aucun juge ne s’est sérieusement penché sur le
fond des clauses, l’examen s’impose.

👉 Pour les juristes : attention à ne pas confondre « jugé » et « examiné ».
👉 Pour les non-juristes : oui, même les contrats bancaires ont parfois besoin d’un bon contrôle
technique.

L’article 📌 𝗖𝗹𝗮𝘂𝘀𝗲 𝗮𝗯𝘂𝘀𝗶𝘃𝗲𝘀 : 𝟭 — 𝗔𝘂𝘁𝗼𝗿𝗶𝘁𝗲́ 𝗱𝗲 𝗹𝗮 𝗰𝗵𝗼𝘀𝗲 𝗷𝘂𝗴𝗲́𝗲 : 𝟬 est apparu en premier sur Maître Ohayon Nicole.

👉 Quand une société contrôlée pensait que le fisc ne pouvait pas revenir sur les années 2012-2013 faute de procès pénal en bonne et due forme…

➡️ Le Conseil d’État lui a répondu : « 𝗣𝗮𝘀 𝗯𝗲𝘀𝗼𝗶𝗻 𝗱’𝘂𝗻 𝗽𝗿𝗼𝗰𝗲̀𝘀 𝗽𝗼𝘂𝗿 𝗮𝗹𝗹𝗼𝗻𝗴𝗲𝗿 𝗹𝗲 𝗱𝗲́𝗹𝗮𝗶, 𝘂𝗻 𝗽𝗲𝘁𝗶𝘁 𝗣𝗩 𝗱𝗲 𝗴𝗲𝗻𝗱𝗮𝗿𝗺𝗲𝗿𝗶𝗲 𝘀𝘂𝗳𝗳𝗶𝘁. »

🗓️ 𝗔𝘃𝗮𝗻𝘁 𝟮𝟬𝟭𝟱 : seul un vrai procès pénal déclenchait le délai spécial de reprise (L. 188 C LPF version 2012).

🗓️ 𝗗𝗲𝗽𝘂𝗶𝘀 𝟮𝟬𝟭𝟱 : une enquête préliminaire ? Une flagrance ? Une lecture attentive par le parquet ?

💥 Ça suffit à faire sauter les verrous du délai classique de 3 ans.

💡 Et paf, ça repart… jusqu’à 10 ans en arrière.

📦 Moralité :

– Le frigo peut contenir des salaisons périmées…

– mais pas les marges arrière non déclarées.

⚖️ La Cour Administrative d’Appel avait oublié que, désormais, le fisc a des jumelles, pas un bandeau sur les yeux.

🎓 Le Conseil d’État rectifie : 𝗲𝗻 𝗱𝗿𝗼𝗶𝘁 𝗳𝗶𝘀𝗰𝗮𝗹, 𝗹𝗲𝘀 𝗿𝗲́𝘃𝗲́𝗹𝗮𝘁𝗶𝗼𝗻𝘀 𝗷𝘂𝗱𝗶𝗰𝗶𝗮𝗶𝗿𝗲𝘀 𝗻’𝗮𝘁𝘁𝗲𝗻𝗱𝗲𝗻𝘁 𝗽𝗮𝘀 𝗹𝗲 𝗹𝗲𝘃𝗲𝗿 𝗱𝗲 𝗿𝗶𝗱𝗲𝗮𝘂 𝗽𝗲́𝗻𝗮𝗹.

💬 À méditer pour les amateurs de “c’est prescrit” :

𝗟’𝗮𝗱𝗺𝗶𝗻𝗶𝘀𝘁𝗿𝗮𝘁𝗶𝗼𝗻 𝗮 𝗱𝗲 𝗹𝗮 𝗺𝗲́𝗺𝗼𝗶𝗿𝗲, 𝗲𝘁 𝗱𝗲́𝘀𝗼𝗿𝗺𝗮𝗶𝘀, 𝗲𝗹𝗹𝗲 𝗹𝗶𝘁 𝗹𝗲𝘀 𝗣𝗩 𝗰𝗼𝗺𝗺𝗲 𝘂𝗻 𝗽𝗼𝗹𝗮𝗿.

L’article 🕵️‍♂️💼 𝗙𝗶𝘀𝗰𝗮𝗹𝗶𝘁𝗲́ 𝗲𝘁 𝗽𝗿𝗼𝗰𝗲́𝗱𝘂𝗿𝗲 𝗽𝗲́𝗻𝗮𝗹𝗲 : “𝗤𝘂𝗶 𝗻𝗲 𝗱𝗶𝘁 𝗿𝗶𝗲𝗻… 𝗹𝗮𝗶𝘀𝘀𝗲 𝗰𝗼𝘂𝗿𝗶𝗿 𝗹𝗲 𝗱𝗲́𝗹𝗮𝗶 𝗱𝗲 𝗿𝗲𝗽𝗿𝗶𝘀𝗲 𝗷𝘂𝘀𝗾𝘂’𝗮̀ 𝟭𝟬 𝗮𝗻𝘀.” est apparu en premier sur Maître Ohayon Nicole.

➡️ Traduction :

L’URSSAF avait flairé le jackpot et voulait gratter 5 000 € au titre d’un prétendu “préjudice moral”

lié à un cas de travail dissimulé. La réponse de la Cour :

𝒐𝒏 𝒏𝒆 𝒑𝒆𝒖𝒕 𝒑𝒂𝒔 𝒅𝒆𝒎𝒂𝒏𝒅𝒆𝒓 𝒅𝒆𝒔 𝒅𝒐𝒎𝒎𝒂𝒈𝒆𝒔-𝒊𝒏𝒕𝒆́𝒓𝒆̂𝒕𝒔 𝒑𝒐𝒖𝒓 𝒖𝒏 𝒑𝒓𝒆́𝒋𝒖𝒅𝒊𝒄𝒆 𝒎𝒐𝒓𝒂𝒍… 𝒒𝒖𝒂𝒏𝒅 𝒐𝒏 𝒏’𝒆𝒏 𝒂 𝒑𝒂𝒔 𝒑𝒆𝒓𝒔𝒐𝒏𝒏𝒆𝒍𝒍𝒆𝒎𝒆𝒏𝒕 𝒔𝒐𝒖𝒇𝒇𝒆𝒓𝒕.

🧾 𝗥𝗮𝗽𝗽𝗲𝗹 𝗱𝗲 𝗱𝗿𝗼𝗶𝘁 (parce que bon, faut bien justifier notre facture client) :
🔹 Art. 2 & 3 CPP : seule la personne ayant 𝗽𝗲𝗿𝘀𝗼𝗻𝗻𝗲𝗹𝗹𝗲𝗺𝗲𝗻𝘁 subi un préjudice direct peut agir en civil devant le pénal.

🔹 L’URSSAF, même si elle agit pour le bien commun, ne peut 𝗽𝗮𝘀 revendiquer un préjudice moral qui ne lui est pas propre.

🔹 Et pour le préjudice 𝗺𝗮𝘁𝗲́𝗿𝗶𝗲𝗹, encore faut-il démontrer que le contrôle a généré un 𝘀𝘂𝗿𝗰𝗼𝘂̂𝘁 𝗲𝘅𝗰𝗲𝗽𝘁𝗶𝗼𝗻𝗻𝗲𝗹 au regard de sa mission normale.

⚖️ Moralité ?

👉 Quand l’URSSAF joue les victimes sensibles, la Cour lui répond : “Va faire ton taf, mais viens pas pleurnicher après…On n’indemnise pas l’administration pour avoir fait ce qu’on attendait d’elle.”
— La Cour (ou presque)

L’article 🔍 𝗨𝗥𝗦𝗦𝗔𝗙 : 𝗧𝘂 𝘃𝗲𝘂𝘅 𝟱 𝟬𝟬𝟬 € 𝗽𝗼𝘂𝗿 𝘁𝗼𝗻 “𝗽𝗿𝗲́𝗷𝘂𝗱𝗶𝗰𝗲 𝗺𝗼𝗿𝗮𝗹” ? 𝗦𝗽𝗼𝗶𝗹𝗲𝗿 𝗮𝗹𝗲𝗿𝘁 : 𝗰̧𝗮 𝗽𝗮𝘀𝘀𝗲 𝗽𝗮𝘀…😅 est apparu en premier sur Maître Ohayon Nicole.

• Un salarié conteste son licenciement pour faute grave. L’employeur, lui, tout fier, brandit un constat d’huissier basé sur des fichiers de journalisation et une adresse IP locale…

La cour d’appel ? Elle valide, en mode “Mais non, c’est juste une IP de réseau local, ça identifie un ordi, pas une personne !”

• La Cour de cassation ? Elle casse tout. Car même une 𝗮𝗱𝗿𝗲𝘀𝘀𝗲 𝗜𝗣 𝗹𝗼𝗰𝗮𝗹𝗲 𝗽𝗲𝘂𝘁 𝗶𝗱𝗲𝗻𝘁𝗶𝗳𝗶𝗲𝗿 𝗶𝗻𝗱𝗶𝗿𝗲𝗰𝘁𝗲𝗺𝗲𝗻𝘁 𝘂𝗻𝗲 𝗽𝗲𝗿𝘀𝗼𝗻𝗻𝗲. Et là, sans consentement, sans finalité claire, et sans CNIL à l’horizon, on est en 𝗽𝗹𝗲𝗶𝗻 𝘁𝗿𝗮𝗶𝘁𝗲𝗺𝗲𝗻𝘁 𝗱𝗲 𝗱𝗼𝗻𝗻𝗲́𝗲𝘀 𝗶𝗹𝗹𝗶𝗰𝗶𝘁𝗲 !

𝗥𝗲́𝘀𝘂𝗹𝘁𝗮𝘁 : 𝗽𝗿𝗲𝘂𝘃𝗲 𝗶𝗿𝗿𝗲𝗰𝗲𝘃𝗮𝗯𝗹𝗲, 𝗹𝗶𝗰𝗲𝗻𝗰𝗶𝗲𝗺𝗲𝗻𝘁 𝗾𝘂𝗶 𝘃𝗮𝗰𝗶𝗹𝗹𝗲, 𝗲𝘁 𝗰𝗮𝘀𝘀𝗮𝘁𝗶𝗼𝗻 𝘁𝗼𝘁𝗮𝗹𝗲 !

𝗠𝗼𝗿𝗮𝗹𝗶𝘁𝗲́ 𝗽𝗼𝘂𝗿 𝗹𝗲𝘀 𝗥𝗛 𝗲𝘁 𝗗𝗦𝗜 : exploiter des logs réseau sans respecter le RGPD, c’est comme jouer au Cluedo sans règle… et finir accusé du meurtre de la preuve recevable

L’article 𝗤𝘂𝗮𝗻𝗱 𝗹’𝗮𝗱𝗿𝗲𝘀𝘀𝗲 𝗜𝗣 𝗱𝗲𝘃𝗶𝗲𝗻𝘁 𝗩𝗜𝗣… 𝗱𝗮𝗻𝘀 𝘂𝗻 𝗹𝗶𝗰𝗲𝗻𝗰𝗶𝗲𝗺𝗲𝗻𝘁 𝗽𝗼𝘂𝗿 𝗳𝗮𝘂𝘁𝗲 𝗴𝗿𝗮𝘃𝗲 ! est apparu en premier sur Maître Ohayon Nicole.